CGV
Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de tirages d'art proposées sur le site paulspriet.fr.
Produits
Les produits proposés sont des tirages d'art réalisés d'après les œuvres originales de Paul Spriet.
Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Commande
Toute commande validée sur le site implique l'acceptation des présentes CGV.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les moyens de paiement proposés sur le site.
Livraison
Les modalités de livraison sont précisées dans la page « Livraison ».
Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, conformément à la page « Retours ».
Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Propriété intellectuelle
Les œuvres, illustrations, textes et images présents sur le site demeurent la propriété exclusive de Paul Spriet. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.